Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente (CGV) encadrent l'accès et l'utilisation des services proposés par AgroLeague Market Intelligence. Le contenu ci-dessous est générique et doit être complété.
Objet
Les CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la souscription aux services AgroLeague Market Intelligence. À compléter.
Prix et abonnements
Les tarifs des offres sont indiqués sur la page Tarifs. Les conditions de facturation et de révision sont à préciser.
Commande et souscription
Les modalités de souscription, de prise d'effet et de reconduction sont à détailler.
Paiement
Les moyens de paiement acceptés et les conditions de règlement sont à préciser.
Durée et résiliation
La durée d'engagement et les conditions de résiliation sont à définir.
Responsabilité
Les limites de responsabilité et les garanties applicables sont à préciser.
Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français. Tout litige relève des tribunaux compétents. À confirmer.
Dernière mise à jour : à définir.